Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société commune d'Albertville
/
NEIGE ET GLACE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEIGE ET GLACE
commune d'Albertville, collectivité

Numéro de dépôt :
4143981
Date de dépôt :
22/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/12/2024
NEIGE ET GLACE de commune d\'Albertville

Présentation de la marque NEIGE ET GLACE

Déposée le 22 décembre 2014 par la société commune d'Albertville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NEIGE ET GLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est la société commune d'Albertville domicilié(e) 12 cours de l'hotel-de-Ville - 73200 - ALBERTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 300 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, commune d'Albertville, M. HORIG François domicilié(e) 12 cours de l'hotel-de-Ville - 73200 - ALBERTVILLE - France.

La marque NEIGE ET GLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEIGE ET GLACE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2024.

commune d'Albertville a également déposé les autres marques suivantes : ALBERTVILLE , ALPES 3D PRINT


commune d'Albertville, collectivité - 12 cours de l'hotel-de-Ville - 73200 - ALBERTVILLE - France - SIREN 217300110


commune d'Albertville, M. HORIG François - 12 cours de l'hotel-de-Ville - 73200 - ALBERTVILLE - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Activités culturelles.